Mentions légales

Phase de validation : Possibien est actuellement édité à titre non professionnel et ne propose aucune vente ni aucun paiement en ligne.

Édition du site

Le site Possibien est édité à titre non professionnel dans le cadre d’une phase de validation du projet.

Conformément à l’article 1-1, II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur non professionnel a choisi de préserver son identité publique. Les éléments d’identification requis ont été communiqués à l’hébergeur.

Contact

Pour toute question relative au site : contact@possibien.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France — téléphone : 04 44 44 60 40 — site : www.o2switch.fr.

Nature des informations publiées

Les contenus de Possibien ont une vocation informative et pédagogique. Le moteur gratuit « Analyser mon bien » fournit une orientation automatique et indicative fondée sur les données disponibles. Il ne constitue ni une autorisation d’urbanisme, ni une étude technique, juridique ou notariale, ni une garantie de faisabilité. Un formulaire distinct permet de demander un accompagnement personnalisé facultatif.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, éléments graphiques, structure, identité visuelle et contenus produits pour Possibien sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou réutilisation doit respecter les droits attachés aux contenus concernés.